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Conditions Générales de Vente

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OKKO HOTELS SAS exploite le site Internet www.okkohotels.com et son espaceclient.okkohotels.com permettant la réservation de nuitées dans les différents hôtels de l’enseigne OKKO HOTELS.
 
Les présentes conditions générales (ci-après « les Conditions Générales ») ont pour objet de régir les relations entre le client (ci-après « le Client ») et la société exploitant l’hôtel pour lequel le Client effectue une réservation (ci-après « OKKO HOTELS ») et dont le nom et les coordonnées figurent dans le récapitulatif de réservation.
 
   1. Documents contractuels – Ordre de préséance
 
        1.1 Les relations entre OKKO HOTELS et le Client sont régies par les Conditions Générales, complétées par le descriptif des services qui est annexé aux Conditions Générales (ci-après « le Descriptif des Services »), ainsi que par le récapitulatif de réservation. L’ensemble de ces documents constitue l’intégralité du contrat (ci-après « le Contrat »).
 
       1.2 En cas de contradiction entre ces différents documents, l’ordre de préséance sera le suivant : (i) les Conditions Générales, (ii) le récapitulatif de réservation et (iii) le Descriptif des Services.
 
   2. Conditions préalables
 
La réservation d’une chambre auprès d’OKKO HOTELS est réservée aux personnes physiques majeures et juridiquement capables. En procédant à la réservation d’une chambre auprès d’OKKO HOTELS, le Client déclare expressément remplir ces conditions.
 
   3. Procédure de réservation
La réservation peut être faite sur le Site OKKO HOTELS selon le processus suivant et sous réserve de disponibilité de la ou des chambre(s) souhaitée(s) :
Le Client choisit l’hôtel, le nombre de chambres et le type de chambre qu’il souhaite réserver, précise les dates de sa réservation et choisit parmi les tarifs proposés puis valide son choix après avoir pris connaissance du descriptif complet de la ou des chambre(s) correspondante(s), des tarifs, des services inclus dans ces tarifs et des conditions particulières liées, le cas échéant, au tarif choisi ;
Il est alors invité :
  • A s’identifier s’il dispose déjà d’un compte personnel ; ou
  • A remplir un formulaire permettant (i) la prise en compte de sa réservation et (ii) la création de son compte personnel pour le Site OKKO HOTELS. Le Client garantit la véracité et l’exactitude des informations données à cette occasion ; ou
  • A contacter, via le formulaire accessible sur le Site OKKO HOTELS, le Service Groupe qui est destiné à gérer les réservations des groupes et des entreprises (si le Client ne dispose pas d’ores et déjà d’un code spécifique aux groupes), étant précisé que les présentes Conditions Générales et le Descriptif des Services sont applicables à ces réservations ;
  • Après s’être identifié ou avoir rempli le formulaire, le Client accède à un récapitulatif du détail de sa réservation ;
  • Il est alors invité à confirmer de nouveau sa demande de réservation en validant la page, après avoir pris connaissance des Conditions Générales et du Descriptif des Services ;
  • Le Client est alors dirigé vers un site sécurisé pour renseigner des informations correspondant à une carte bancaire dont la date limite de validité ne sera pas dépassée au moment du séjour du Client à l’hôtel afin de garantir et de payer sa réservation au cours de son séjour ou pour procéder, le cas échéant, au prépaiement de sa réservation ;
  • Après validation, le Client est informé de la bonne prise en compte de sa demande de réservation ou de l’échec de l’opération ;
  • Si la demande de réservation a été prise en compte, le Client reçoit un e-mail, à l’adresse électronique indiquée dans le formulaire précité ou figurant dans les informations personnelles correspondant à son compte personnel, confirmant sa réservation et lui communiquant les Conditions Générales ainsi que le Descriptif des Services.
   4. Séjour à l’hôtel
        4.1. Le Client s’engage à utiliser la chambre qui lui est attribuée et plus généralement tous les équipements de l’hôtel en bon père de famille.
        4.2. Le Client est responsable envers OKKO HOTELS de toutes les éventuelles dégradations causées au cours de son séjour, ainsi que du vol des objets appartenant à l’hôtel et dont il se rendrait coupable.
        4.3. En cas de comportement contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public, OKKO HOTELS pourra exiger que le Client quitte l’hôtel immédiatement, sans que ce dernier ne puisse prétendre à aucun remboursement ou dédommagement.   
       4.4. Si une ou plusieurs personnes mineures occupent des chambres réservées par le Client, ce dernier s’engage à ce qu’au moins une personne majeure soit présente dans chacune des chambres réservées.
        4.5. Le Client s’engage à :
  • Utiliser le coffre-fort de sa chambre pour tous les objets de valeur et sommes d’argent d’une valeur inférieure ou égale à 2 000 euros ou, à défaut, à les déposer dans le coffre-fort central de l’hôtel, étant précisé que la valeur totale cumulée des objets entreposés dans le coffre-fort de sa chambre ne saurait excéder 2 000 euros ;
  • Déposer dans le coffre-fort central de l’hôtel les objets et sommes d’argent dont la valeur est supérieure à 2 000 euros ainsi que ceux qui conduisent à un dépassement de la valeur totale cumulée maximale de 2 000 euros pour les objets placés dans le coffre-fort de sa chambre.
  • Tout manquement à ces obligations sera considéré comme une négligence grave du client

         4.6. Le Client est informé qu’en vertu des dispositions légales ou réglementaires, il pourra être tenu de remplir une fiche de police lors de son arrivée à l’hôtel et de présenter une pièce d’identité en cours de validité.

         4.7. Le Client peut entrer et sortir de l’hôtel 24h/24 (étant précisé que selon les hôtels, durant certaines tranches horaires, un dispositif de contrôle des entrées peut être mis en place). Le Client est informé qu’en cas de perte ou de vol de la clé électronique, il pourra en obtenir un double auprès de l’hôtel. Pour des raisons de sécurité, le Client sera tenu de présenter une pièce d’identité en cours de validité pour obtenir ce double.
         4.8. Les chambres peuvent être occupées par le Client à compter de 14h00.
         4.9. Les chambres doivent obligatoirement être libérées par le Client avant 12h00 du lundi au vendredi et avant 14h00 le samedi et le dimanche, sous peine de se voir facturer une somme égale au tarif en vigueur le jour du retard pour une nuitée pour la chambre correspondante.
Ces sommes sont directement prélevées sur le compte bancaire du Client correspondant au numéro de carte bancaire indiqué à OKKO HOTELS lors de sa réservation ou ultérieurement.
        4.10. Le détail des services inclus dans le prix de la nuitée et des services facturés en sus figure en annexe aux Conditions Générales.
        4.11. Dans le cadre de l’utilisation de l’accès à Internet, qu’il soit filaire ou en Wi-Fi, le Client s’engage à respecter les Conditions d’Utilisation de l’accès à Internet qui lui sont communiquées lors de sa première connexion et qui sont également consultables auprès de la réception de l’hôtel.
        4.12. Seuls les animaux de compagnie de moins de quinze (15) kilogrammes sont acceptés au sein des hôtels OKKO HOTELS, sans supplément de prix, dans la limite d’un animal de compagnie par chambre et sous réserve qu’ils soient tenus en laisse ou transportés dans une cage dans les parties communes. Néanmoins, pour des raisons d’hygiène, aucun animal ne sera admis dans les lieux destinés à la restauration. Le Client est responsable de tous les dommages causés par l’animal, en particulier ceux qui pourraient être causés au personnel et équipements de l’hôtel, ainsi qu’aux clients de ce dernier et plus généralement à tout tiers.
 
   5. Compte personnel
        5.1. En cas de réservation sur le Site OKKO HOTELS, le Client reçoit par e-mail, à l’adresse indiquée dans le formulaire de réservation, un lien lui permettant d’accéder à son compte personnel s’il le souhaite.
        5.2. Cette activation lui permet d’accéder à son compte personnel sur le Site OKKO HOTELS afin de :
  • Modifier ses informations personnelles ;
  • Accéder au récapitulatif de ses réservations en cours et de ses précédents séjours ;
  • Entrer en relation et communiquer avec le Service Clients.
 
   6. Tarifs – Modalités de paiement
 
        6.1. Le Client est informé des tarifs des services souscrits, préalablement à la conclusion du Contrat en consultant le Site OKKO HOTELS.
Les tarifs indiqués sur le Site OKKO HOTELS sont exprimés en euros. Ils comprennent la TVA mais pas la taxe de séjour (taxe personnelle et journalière), dont le montant varie en fonction de la localisation géographique de l’hôtel. Le prix indiqué dans le récapitulatif du détail de la réservation mentionné à l’article 3 comprend la TVA et la taxe de séjour. Toute modification des taxes en vigueur ou instauration de nouvelles taxes postérieurement à la réservation sera répercutée sur le prix total payé par le Client.
        6.2. Les tarifs indiqués lors de la réservation s’entendent par chambre, pour une nuitée et dans la limite maximale de deux (2) occupants par chambre (hors enfants de moins de deux (2) ans et avec possibilité d’ajout d’un couchage supplémentaire, sans frais). Le Client peut faire bénéficier un tiers non-client de l’hôtel des services complémentaires proposés par l’hôtel (hors hébergement) moyennant la souscription d’un pack spécifique auprès de l’hôtel.
        6.3. Plusieurs types de tarifs peuvent être proposés au Client :
Un tarif flexible qui permet au Client de modifier ou d’annuler sa réservation dans les conditions prévues par les présentes Conditions Générales ;
Des tarifs promotionnels correspondant à des opérations promotionnelles ponctuelles et assortis de conditions spécifiques permettant notamment ou non, selon les offres, la modification et/ou l’annulation de la réservation.
        6.4. Selon le type de tarif choisi par le Client lors de sa réservation, le prix de la ou des nuitée(s) réservée(s) doit être payé par le Client :
En totalité au moment de la réservation lorsque la réservation requiert un prépaiement (notamment pour certains tarifs promotionnels). Dans cette hypothèse, les sommes dues sont directement prélevées sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client au moment de la réservation, après validation de la réservation par OKKO HOTELS ;
En totalité après 18h00 le jour de l’arrivée à l’hôtel (notamment pour les tarifs flexibles). Dans cette hypothèse, les sommes dues sont directement prélevées sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client au moment de la réservation.
        6.5. OKKO HOTELS peut modifier à tout moment les tarifs des différentes chambres sans que cette modification n’ait de conséquence pour le Client qui se verra, en toute hypothèse, facturer le tarif en vigueur au jour de sa réservation, sauf modification des taxes en vigueur ou instauration de nouvelles taxes, comme prévu à l’article 6.2 des présentes Conditions Générales.
 
   7. Modifications - Annulation
        7.1. Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-4 du Code de la consommation, le Client est informé qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu par l’article L.121-20 de ce même code.
        7.2. Lorsque le Client a réservé une nuitée avec possibilité de modification, le Client peut librement changer la date de cette nuitée ou le type de chambre jusqu’à 18h00 le jour du début de son séjour à l’hôtel, sous réserve de disponibilité d’une chambre dans cet hôtel. Dans ce cas, le tarif facturé au Client sera celui en vigueur, au moment de la modification, pour les nouvelles dates et le nouveau type de chambre choisi par le Client.
        7.3. Lorsque le Client a réservé une nuitée avec possibilité d’annulation, l’annulation de cette nuitée doit impérativement intervenir avant 18h00 le jour de la nuitée considérée. L’annulation peut être faite sur le Site OKKO HOTELS.
        7.4. Sous réserve du respect des conditions prévues au présent article :
En cas d’annulation avant le début du séjour du Client à l’hôtel, aucune somme ne sera facturée au Client ;
En cas d’annulation en cours de séjour du Client, le prix de la ou des nuitée(s) annulée(s) payé par celui-ci lui sera remboursé par virement sur son compte bancaire dans un délai de sept (7) jours par virement sur le compte bancaire du Client.
En revanche, toute annulation tardive donnera lieu à la facturation du prix total de la nuitée considérée. Cette somme sera directement prélevée sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client lors de sa réservation. Si toutefois ce prélèvement s’avérait impossible pour quelque cause que ce soit (et notamment si la carte bancaire considérée n’était plus valide), le Client s’engage à régler la somme due par un autre moyen de paiement accepté par l’hôtel.
        7.5. Lorsque le Client a réservé une nuitée sans possibilité de modification et/ou d’annulation, la modification ou l’annulation n’est pas permise. L’engagement des parties sera considéré comme ferme et définitif et le Client ne pourra obtenir aucun remboursement des sommes versées le jour de la réservation.
        7.6. Si par extraordinaire et hors hypothèse de force majeure, OKKO HOTELS ne devait pas être en mesure d’assurer la réservation souscrite, il proposera au Client, au choix de celui-ci, soit le remboursement des sommes déjà versées, soit le relogement dans un établissement de catégorie au moins équivalente et situé à proximité (OKKO HOTELS supportant l’éventuelle différence entre le prix de la chambre réservée initialement par le Client auprès d’OKKO HOTELS et le prix de la chambre dans le nouvel établissement).
 
   8. Programme de fidélité
        8.1. L’activation par le Client de son compte personnel lui permet de bénéficier d’un programme de fidélité (ci-après « le Programme de Fidélité »).
        8.2. Dans le cadre du Programme de Fidélité, le Client peut bénéficier de réductions spécifiques sur les tarifs proposés. Le détail des réductions et des conditions applicables au Programme de Fidélité est consultable sur le Site OKKO HOTELS.
 
   9. Responsabilité – Réclamations
        9.1. Le Client est seul responsable du choix des services qu’il souhaite réserver et de leur adéquation avec ses besoins et OKKO HOTELS ne sera nullement responsable à cet égard.
        9.2. Le Client est informé qu’OKKO HOTELS n’est pas en mesure d’assurer que la ou les chambre(s) qui lui seront attribuée(s) seront strictement identiques aux photographies du type de chambre(s) réservée(s) figurant sur le Site OKKO HOTELS. En effet, au sein d’un même hôtel, des variations peuvent exister entre les différentes chambres d’un même type, notamment en termes de format de la chambre, de disposition du mobilier, de coloris ou encore en cas de changement du mobilier ou de rénovations. Aucune réclamation ne pourra donc être faite par le Client, sauf si les différences invoquées sont substantielles.
        9.3. Les éventuelles réclamations du Client devront être effectuées auprès du personnel de l’hôtel et, si le Client estime qu’aucune solution satisfaisante n’a pu être trouvée, devront impérativement être adressées par lettre recommandée avec avis de réception au Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10 dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la fin du séjour du Client dans l’hôtel en cause.
 
   10. Service Clients
        10.1. Pour entrer en relation avec le Service Clients, le Client peut :
Envoyer un courrier à l’adresse suivante :
OKKO HOTELS SAS– Service Clients
12 Rue Rougemont 
75009 PARIS;
Envoyer un message électronique via son compte personnel.
 
   11. Force majeure
Aucune défaillance ou omission de l’une ou l’autre des parties dans l’exécution de ses obligations au titre du Contrat ne pourra être considérée comme un manquement de cette partie à ses engagements contractuels dans l’hypothèse où cette défaillance ou cette omission serait due à un évènement de force majeure, tel que défini par la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation. La force majeure ne libèrera de ses obligations contractuelles la partie qui l’invoque que dans la mesure et pendant le temps où elle est empêchée de les exécuter.
 
   12. Données à caractère personnel et cookies
        12.1. Les données à caractère personnel du Client recueillies par OKKO HOTELS font l’objet d’un traitement au sens de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés aux fins d’exécution du Contrat, notamment gestion de la réservation, envoi d’informations, ainsi qu’opérations de paiement et de facturation.
        12.2. Les données à caractère personnel du Client recueillies par OKKO HOTELS doivent être communiquées à des tiers (notamment le gestionnaire de la plateforme de réservation et la société en charge du site de paiement sécurisé) pour que les services puissent être rendus. Certains de ces tiers pourront être situés en dehors de l’Union européenne mais en toute hypothèse dans des pays dont la législation est reconnue par la Commission européenne comme offrant une protection suffisante. Ces tiers ne peuvent utiliser ces données qu’à ces mêmes fins. Les tiers se sont engagés à prendre toutes les mesures nécessaires de sécurité pour garantir la confidentialité des données à caractère personnel du Client.
        12.3. OKKO HOTELS pourra utiliser les données à caractère personnel du Client pour ses propres opérations de marketing en lui adressant, par quelque moyen que ce soit et notamment par courrier électronique, des informations sur ses produits et services sauf opposition expresse du Client lors de la communication des données à caractère personnel ou ultérieurement en écrivant au Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10.
        12.4. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant qu’il peut exercer en écrivant au Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10.
        12.5. La procédure de réservation et la navigation sur le Site OKKO HOTELS peut conduire à l’installation de cookies afin de mémoriser les identifiants du Client et ainsi lui permettre d’accéder directement à son compte personnel. Le Client peut néanmoins désactiver ces cookies s’il le souhaite à tout moment, par l’intermédiaire des paramètres de son navigateur.
        12.6. OKKO HOTELS prend toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection et la confidentialité des données à caractère personnel qui lui sont transmises par le Client.
 
   13. Divers
        13.1. De convention expresse entre OKKO HOTELS et le client, les courriers électroniques et les SMS échangés au titre de l’exécution du Contrat auront valeur probante.
        13.2. Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées et/ou complétées par OKKO HOTELS SAS. En ce cas, les nouvelles Conditions Générales de Vente seront mises en ligne sur le site www.okkohotels.com et s'appliqueront immédiatement pour toute nouvelle réservation effectuée sur le site web ou par téléphone.
 
   14. Loi applicable
Le Contrat est soumis à la loi française.
 
Annexe - Descriptif des services
 
Les services suivants sont inclus dans le prix d’une nuitée (les tarifs s'entendent TTC et ne sont valables que pour les dates et le nombre d'occupants renseignés par le client)  :
  • Un hébergement en chambre double correspondant au type de chambre choisi lors de la réservation et comprenant les services suivants :
  • Un accès aux chaînes de la TNT, ainsi qu’à un bouquet de chaînes internationales. La liste des chaînes TNT et internationales accessibles est susceptible d’évoluer à tout moment (notamment en fonction de l’évolution des catalogues de diffuseurs) ;
  • Une sélection de films français et internationaux. Cette sélection est régulièrement mise à jour ;
  • La possibilité d’émettre des appels de manière illimitée (hors numéros courts, spéciaux et surtaxés) vers les fixes et mobiles de France métropolitaine et, dans la limite de dix (10) euros vers l’étranger et les DOM-COM. Le détail des tarifs des appels vers l’étranger et les DOM-COM est disponible à la réception de l’hôtel ;
  • L’accès à Internet (filaire et Wi-Fi) ;
  • Une machine à café Nespresso, ainsi que 2 capsules par jour ;
  • Une bouteille d’eau par jour ;
  • Des produits cosmétiques.
Un accès à l’espace commun de l’hôtel (ci-après « le Club ») permettant  d’avoir accès aux services suivants :
  • Restauration (petit-déjeuner sur place ou à emporter, snacking tout au long de la journée sur place, boissons chaudes et froides non alcoolisées) ;
  • Un accès un Internet en Wi-Fi ;
  • L’accès à un ordinateur et à une imprimante (les impressions étant incluses dans le prix, sous réserve d’un usage raisonnable) ;
  • Un accès à un espace forme pouvant comprendre, selon les hôtels, des machines de cardio, du matériel de musculation et/ou un sauna. Le Client est invité à se rendre sur le Site OKKO HOTELS, à contacter directement l’hôtel ou le Service Clients, préalablement à sa réservation, afin de s’assurer de la disponibilité de ces services dans l’hôtel dans lequel il souhaite réserver une ou plusieurs chambre(s) ;
  • Un service de conciergerie assuré par le personnel d’OKKO HOTELS (pour la réservation de restaurants, spectacles, transports) ;
  • La possibilité d’émettre et de recevoir des communications par fax (sous réserve d’un usage non abusif – serait notamment considéré comme un usage abusif le fait de procéder à l’impression de documents de plus de 30 pages) ;
  • La possibilité de demander l’installation d’un lit bébé dans la chambre.
Tous les autres services ou fourniture de biens ne sont pas inclus dans le prix d’une nuitée et seront facturés en sus au Client et notamment :
  • La consommation de boissons alcoolisées ;
  • Le room service ;
  • Un service de pressing ;
  • Le parking ;
  • Les communications téléphoniques vers les DOM-COM et l’étranger au-delà du crédit inclus dans le prix, ainsi que tous les appels vers les numéros courts, spéciaux ou surtaxés qu’ils soient passés vers des numéros fixes ou mobiles métropolitains ou vers d’autres destinations.