Conditions générales de vente

 

OKKO HOTELS SAS exploite le site Internet www.okkohotels.com (ci-après « Site OKKO HOTELS ») permettant la réservation de nuitées dans les différents hôtels de l’enseigne OKKO HOTELS.

Les présentes conditions générales (ci-après « les Conditions Générales ») ont pour objet de régir les relations entre le client (ci-après « le Client ») et la société exploitant l’hôtel pour lequel le Client effectue une réservation (ci-après « OKKO HOTELS ») et dont le nom et les coordonnées figurent dans la liste jointe aux Conditions Générales et dans le récapitulatif de réservation.

1. Documents contractuels – Ordre de préséance

1.1 Les relations entre OKKO HOTELS et le Client sont régies par les Conditions Générales, complétées par leurs annexes (le descriptif des services - ci-après « le Descriptif des Services » et le barème des tarifs facturés au Client en cas de dégradation / détérioration ou encore si des objets et/ou du mobilier sont manquants dans les chambres), ainsi que par le récapitulatif de réservation sur lequel figurent notamment le tarif appliqué et les éventuelles conditions particulières liées au tarif choisi. (les conditions de paiement, d’une part, et les conditions d’annulation et de modification - ci-après la « Politique d’annulation et de modification », d’autre part). L’ensemble de ces documents constitue l’intégralité du contrat (ci-après « le Contrat »).

En cas de contradiction entre ces différents documents, l’ordre de préséance sera le suivant : (i) les Conditions Générales, (ii) le récapitulatif de réservation, (iii) les annexes aux Conditions Générales.

2. Conditions préalables

La réservation d’une chambre auprès d’OKKO HOTELS est réservée aux personnes physiques majeures et juridiquement capables. En procédant à la réservation d’une chambre auprès d’OKKO HOTELS, le Client déclare expressément remplir ces conditions.

3. Procédures de réservation

3.1 La réservation peut être faite sur le Site OKKO HOTELS selon le processus suivant et sous réserve de disponibilité de la ou des chambre(s) souhaitée(s) :

Le Client choisit l’hôtel, précise les dates de son séjour, choisit le type et le nombre de chambre qu’il souhaite réserver et choisit parmi les tarifs du jour proposés puis valide son choix après avoir pris connaissance du descriptif complet de la ou des chambre(s) correspondante(s), des tarifs, des services inclus dans ces tarifs, des conditions de paiement et de la Politique d’annulation et de modification ;

Il est alors invité :

A s’identifier s’il dispose déjà d’un compte Club ;

S’il ne dispose pas d’un compte Club, à créer un compte en remplissant un formulaire avec ses coordonnées et à choisir un mot de passe pour accéder à son compte par la suite. et bénéficier des avantages, notamment tarifaires, qui s’y rattachent. Le Client garantit la véracité et l’exactitude des informations données à cette occasion ;

Dans une deuxième étape, le Client est invité à :

A remplir un formulaire permettant (i) la prise en compte de sa réservation. Le Client garantit la véracité et l’exactitude des informations données à cette occasion ; ou

A contacter l’hôtel concerné par mail ou téléphone, en cas de demande de réservation de plus de 9 chambres sur les mêmes dates. En effet, les présentes conditions générales ne sont pas applicables en pareille situation. Des conditions particulières pour les réservations de groupe lui seront alors communiquées par l’hôtel avant confirmation de la réservation.

Tout au long de sa réservation, le Client a accès à un récapitulatif du détail de sa réservation dans l’encart Votre séjour ;

Pour procéder à la réservation le Client doit :

Sélectionner le type de chambre et le tarif souhaité qui peut être flexible (annulable et modifiable) ou non remboursable ;

Sélectionner les options complémentaires voulues (la tarification de chacune de ces options est indiquée dans le formulaire de réservation)

Le Client doit valider sa réservation en ce inclus les options choisies au tarif affiché.

Le Client accède ensuite à une page où il est invité à :

Renseigner ses coordonnées nécessaires à la réservation, ou lorsqu’il dispose d’un compte Club, s’identifier

A Compléter ses informations de paiement.

Cette page contient également les informations sur les conditions de paiement, ainsi que la Politique d’annulation et de modification.

Le Client est invité à confirmer sa demande de réservation en validant la page, après avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales en ce compris le Descriptif des Services.

Après validation, le Client accède à une page contenant un récapitulatif de sa réservation.

Si la demande de réservation a été prise en compte, le Client reçoit un courrier électronique à l’adresse électronique indiquée dans le formulaire précité ou figurant dans les informations personnelles correspondant à son compte Club, confirmant sa réservation et lui communiquant (i) les Conditions Générales incluant le Descriptif des Services. et la Politique d’annulation et de modification.

3.2 La réservation peut être faite par le Client par téléphone. Pour ce faire, il appelle directement le numéro indiqué sur le site OKKO HOTELS à cet effet et en suivant la procédure suivante :

Le Client indique à l’interlocuteur OKKO HOTELS l’hôtel choisi, le nombre de chambres et le type de chambre qu’il souhaite réserver, précise les dates de sa réservation et choisit parmi les tarifs du jour proposés. Il valide son choix après avoir reçu, de la part de son interlocuteur OKKO HOTELS, les informations concernant le descriptif complet de la ou des chambre(s) correspondante(s), des tarifs, des services inclus dans ces tarifs, les conditions de paiement associées aux tarifs, ainsi que la Politique d'annulation et de modification.

Il est alors invité à fournir son nom et ses coordonnées en ce inclus une adresse électronique ainsi que des informations correspondant à une carte bancaire dont la date limite de validité ne sera pas dépassée au moment du séjour du Client à l’hôtel afin de garantir et de payer sa réservation au cours de son séjour ou pour procéder, le cas échéant, au prépaiement de sa réservation.

Après validation, le Client est informé de la bonne prise en compte de sa demande de réservation par la réception d’un courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par téléphone confirmant sa réservation et lui communiquant les Conditions Générales en ce compris le Descriptif des Services. et la Politique d’annulation et de modification.

3.3 La réservation peut être faite par courrier électronique adressé à OKKO HOTELS par le Client selon le processus suivant :

Le Client indique dans son courrier électronique, l’hôtel choisi, le nombre de chambres et le type de chambre qu’il souhaite réserver et, précise les dates de sa réservation.

En fonction des disponibilités, OKKO HOTELS adresse au Client une offre contenant les tarifs du jour proposés, des Conditions Générales en ce compris le Descriptif des Services, les conditions de paiement associées aux tarifs, ainsi que la Politique d'annulation et de modification.

Le Client valide son choix par retour de courrier électronique, après avoir pris connaissance du descriptif complet de la ou des chambre(s) correspondante(s), des tarifs, des services inclus dans ces tarifs (tels que l’accès à Internet depuis la ou les chambre(s) et le petit-déjeuner), des Conditions Générales et de la Politique d’annulation et de modification liée au tarif choisi, attachés dans l’offre adressée par OKKO HOTELS par courrier électronique.

Afin de finaliser sa réservation, le Client est alors invité à contacter par téléphone l’hôtel dans lequel il souhaite réserver une chambre. Le Client fournit à l’interlocuteur OKKO HOTELS son nom et ses coordonnées ainsi que des informations correspondant à une carte bancaire dont la date limite de validité ne sera pas dépassée au moment du séjour du Client à l’hôtel afin de garantir et de payer sa réservation au cours de son séjour ou pour procéder, le cas échéant, au prépaiement de sa réservation.

Après validation, le Client est informé de la bonne prise en compte de sa demande de réservation par la réception d’un courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par téléphone confirmant sa réservation et lui communiquant les Conditions Générales en ce compris le Descriptif des Services. et la Politique d’annulation et de modification.

3.4 Selon les hôtels, pour certaines périodes de l’année, en raison, une durée minimale de réservation peut être exigée. Les informations relatives aux périodes concernées et à la durée minimale de réservation communiquées sur simple demande par téléphone.

3.5 Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux ou à titre commercial.

4. Séjour à l’hôtel

4.1. Le Client s’engage à utiliser la chambre qui lui est attribuée et plus généralement tous les équipements de l’hôtel de manière raisonnable, dans le respect de la réglementation en vigueur, des bonnes mœurs et de l’ordre public.

4.2. Le Client est responsable envers OKKO HOTELS de toutes les éventuelles dégradations causées au cours de son séjour, ainsi que de tout objet ou mobilier appartenant à l’hôtel qui serait manquant à l’issue de son séjour.

Si OKKO HOTELS devait constater une quelconque dégradation ou si un objet ou mobilier devait être manquant du fait du Client, OKKO HOTELS sera en droit de procéder à une refacturation de la somme correspondant au dommage causé dans un délai de 48 heures suivant le départ de l’hôtel, selon le barème des tarifs joint aux Conditions Générales.

OKKO HOTELS rappelle que ses hôtels sont non-fumeurs. Le fait de fumer dans les parties communes et/ou les chambres est constitutif d’une dégradation. OKKO HOTELS sera, dans cette hypothèse, en droit de procéder à une refacturation de la somme correspondant au dommage causé, selon le barème des tarifs disponible en annexe des présentes.

4.3. En cas de comportement contraire aux bonnes mœurs ou à l’ordre public, OKKO HOTELS pourra exiger que le Client quitte l’hôtel immédiatement, sans que ce dernier ne puisse prétendre à aucun remboursement ou dédommagement.

4.4. Si une ou plusieurs personnes mineures occupent des chambres réservées par le Client, ce dernier s’engage à ce qu’au moins une personne majeure soit présente dans chacune des chambres réservées.

4.5. Le Client s’engage à :

Utiliser le coffre-fort de sa chambre pour tous les objets de valeur et sommes d’argent d’une valeur inférieure ou égale à 2 000 euros ou, à défaut, à les déposer dans le coffre-fort central de l’hôtel, étant précisé que la valeur totale cumulée des objets entreposés dans le coffre-fort de sa chambre ne saurait excéder 2 000 euros ;

Déposer dans le coffre-fort central de l’hôtel, accessible de 9h00 à 18h00, les objets et sommes d’argent dont la valeur est supérieure à 2 000 euros, ainsi que ceux qui conduisent à un dépassement de la valeur totale cumulée maximale de 2 000 euros pour les objets placés dans le coffre-fort de sa chambre ;

Tout manquement à ces obligations sera considéré comme une négligence grave du client.

4.6. Le Client est informé qu’en vertu des dispositions légales et/ou réglementaires, il pourra être tenu de remplir une fiche de police lors de son arrivée à l’hôtel et de présenter une pièce d’identité en cours de validité.

Le Client est par ailleurs informé qu’il devra être en mesure de présenter la carte bancaire dont il s’est servi pour procéder à la réservation de la chambre.

4.7. Le Client peut entrer et sortir de l’hôtel 24h/24 (étant précisé que selon les hôtels, durant certaines tranches horaires, un dispositif de contrôle des entrées peut être mis en place). Le Client est informé qu’en cas de perte ou de vol de la clé électronique, il pourra en obtenir un double auprès de l’hôtel. Pour des raisons de sécurité, le Client sera tenu de présenter une pièce d’identité en cours de validité pour obtenir ce double.

4.8. Les chambres peuvent être occupées par le Client à compter de 14h00.

4.9. Sauf à bénéficier des stipulations applicables en matière d’arrivée anticipée ou départ tardif (voir article 4.10 pour plus de détail), les chambres doivent obligatoirement être libérées par le Client avant 12h00 du lundi au vendredi et avant 14h00 le samedi et le dimanche, sous peine de se voir facturer une somme égale au tarif en vigueur le jour du retard pour une nuitée pour la chambre correspondante.

Ces sommes sont directement prélevées sur le compte bancaire du Client correspondant au numéro de carte bancaire indiqué à OKKO HOTELS lors de sa réservation ou ultérieurement.

4.10. Arrivée anticipée – Départ tardif : sous réserve de disponibilité, le Client peut demander à accéder à a sa chambre avant 14h00 le jour de son arrivée ou à conserver sa chambre après 12h00 (14h00 le samedi et le dimanche) et jusqu’à 18h00 le jour de son départ. Ce service doit être souscrit sur place auprès des équipes de l’hôtel moyennant le paiement d’une somme supplémentaire et sous réserve de disponibilité. Les tarifs applicables figurent sur le Site OKKO HOTELS.

Par ailleurs, les Clients peuvent accéder au Club en dehors des horaires d’occupation de leur chambre moyennant la souscription d’un Pass Club. Différents Pass Club sont disponibles (pour plus de détails, voir le Descriptif des Services).

4.11. Le détail des services inclus dans le prix de la nuitée et des services facturés en sus figure en annexe aux Conditions Générales.

4.12. Dans le cadre de l’utilisation de l’accès à Internet, qu’il soit filaire ou en Wi-Fi, le Client s’engage à respecter les Conditions d’Utilisation de l’accès à Internet qui lui sont communiquées lors de sa première connexion et qui sont également consultables auprès de la réception de l’hôtel.

4.13. Seuls les animaux de compagnie de moins de quinze (15) kilogrammes sont acceptés au sein des hôtels OKKO HOTELS, sans supplément de prix, dans la limite d’un animal de compagnie par chambre et sous réserve qu’ils soient tenus en laisse ou transportés dans une cage dans les parties communes. Néanmoins, pour des raisons d’hygiène, aucun animal ne sera admis dans les lieux destinés à la restauration (le Club) durant les heures de restauration (petit-déjeuner et aperitivo). Le Client est responsable de tous les dommages causés par l’animal, en particulier ceux qui pourraient être causés au personnel et équipements de l’hôtel, ainsi qu’aux clients de ce dernier et plus généralement à tout tiers.

Le Client séjournant à l’hôtel avec son animal de compagnie est également informé que le ménage de sa chambre ne pourra être effectué si l’animal s'y trouve lors du passage de l’équipe d’entretien.

5. Compte Club

5.1. Sur le Site OKKO HOTELS, le Client a la possibilité de créer un compte Club.

5.2. Via son compte Club, le Client peut notamment :

Modifier ses informations personnelles ;

Accéder au récapitulatif de ses réservations en cours et de ses précédents séjours ;

Entrer en relation et communiquer avec le Service Clients ;

Bénéficier d’avantages commerciaux.

6. Tarifs – Modalités de paiement

6.1. Le Client est informé des tarifs des services souscrits, préalablement à la conclusion du Contrat en consultant le Site OKKO HOTELS.

Les tarifs indiqués sur le Site OKKO HOTELS sont exprimés en euros. Ils comprennent la TVA mais pas la taxe de séjour (taxe personnelle et journalière), dont le montant varie en fonction de la localisation géographique de l’hôtel. Le prix indiqué dans la confirmation de réservation mentionnée à l’article 3 comprend la TVA mais n’inclut pas la taxe de séjour. Le montant de la taxe de séjour figure sur le détail de la confirmation de réservation à titre d’information, son montant étant susceptible d’évolutions régulières. Toute modification des taxes en vigueur ou instauration de nouvelles taxes postérieurement à la réservation sera répercutée sur le prix total payé par le Client.

6.2. Les tarifs indiqués lors de la réservation s’entendent par chambre, pour une nuitée et dans la limite maximale de deux (2) occupants par chambre (hors enfants de moins de vingt-quatre (24) mois et avec possibilité d’ajout d’un lit bébé, sans frais). Le Client peut faire bénéficier un tiers non-client de l’hôtel des services complémentaires proposés par l’hôtel (hors hébergement) moyennant la souscription d’un Pass Club spécifique auprès de l’hôtel.

Par ailleurs, si le Client souhaite bénéficier des services du Club au-delà de la période d’occupation de sa chambre, il peut souscrire l’un des différents Pass Club proposés par OKKO HOTELS. Les Pass Club peuvent être souscrits sur place auprès de l’équipe de l’hôtel.

6.3. Selon les hôtels et périodes concernées, différents types de tarifs peuvent être proposés au Client.. Le type et les conditions d’application des différents tarifs proposés pour une chambre dans l’hôtel choisie par le Client sont détaillés sur le Site OKKO HOTELS et repris dans la Politique d'annulation et de modification.

6.4. Selon le type de tarif choisi par le Client lors de sa réservation, le prix de la ou des nuitée(s) réservée(s) doit être payé par le Client comme suivant :

Les réservations sans possibilité de modification gratuite et d’annulation requièrent un prépaiement. Dans ce cadre le prix de la ou des nuitée(s) réservée(s) doit être payé par le Client en totalité au moment de la réservation. Dans cette hypothèse, les sommes dues sont directement prélevées sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client au moment de la réservation, après validation de la réservation par OKKO HOTELS ;

Pour les réservations avec possibilité de modification et d’annulation, le prix de la totalité du séjour du Client sera prélevé, à compter de l’arrivée du Client à l’hôtel. Dans cette hypothèse, les sommes dues sont directement prélevées sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client au moment de la réservation.

6.5 Les éventuels extras et/ou indemnités en raison de dégradation ou d’objets / mobiliers manquants seront également directement prélevés sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client au moment de la réservation.

A cet égard, OKKO HOTELS informe le Client que ses coordonnées bancaires sont conservées à compter de la validation de sa réservation. OKKO HOTELS se réserve le droit d’utiliser ces données après la fin de son séjour pour une durée de 7 jours.

Le Client est informé au préalable du détail et du montant des prélèvements qui seront effectués sur son compte en cas de dégradation constatée par OKKO HOTELS à l’issue de son séjour. S’agissant de la consommation d’extra, une note récapitulative est communiquée au Client par courrier électronique.

6.5. OKKO HOTELS peut modifier à tout moment les tarifs des différentes chambres sans que cette modification n’ait de conséquence pour le Client qui se verra, en toute hypothèse, facturer le tarif en vigueur au jour de sa réservation, sauf modification des taxes en vigueur ou instauration de nouvelles taxes, comme prévu à l’article 6.1 des présentes Conditions Générales.

OKKO HOTELS peut également modifier les tarifs des prestations annexes. Les prix applicables pour celles-ci seront ceux au jour de leur commande par le Client.

 

7. Modifications - Annulation

7.1. Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la consommation, le Client est informé qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu par l’article L.221-18 de ce même code.

7.2. Pour chaque réservation de séjour, les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation. sont détaillées dans la Politique d’annulation et de modification propre au tarif choisi qui est rappelée dans la confirmation de réservation.

7.3 Lorsque le Client a réservé une ou des nuitée(s) sans possibilité d’annulation et/ou de modification gratuite, l’annulation n’est pas permise. L’engagement des parties sera considéré comme ferme et définitif et le Client ne pourra obtenir aucun remboursement des sommes versées à titre de prépaiement le jour de la réservation. Toutefois, la modification des dates du séjour pourra se faire jusque 24h avant la date d’arrivée pour un séjour dans les 12 prochains mois. sous réserve de la disponibilité d’une chambre dans l’hôtel choisi. Un montant de 25€ de frais de gestion sera appliqué. Dans ce cas, le tarif facturé au Client sera celui en vigueur, au moment de la modification, pour les nouvelles dates et le nouveau type de chambre choisi par le Client. Si la nouvelle réservation est plus chère que l’ancienne, la différence de prix, sera due. Si la nouvelle réservation est moins chère que la précédente, cette différence de prix ne sera pas remboursée.

7.4 Lorsque le Client a réservé une nuitée avec possibilité de modification, le Client peut librement changer la date de cette nuitée ou le type de chambre jusqu’à 18h le jour du début de son séjour à l’hôtel, sous réserve de disponibilité d’une chambre dans cet hôtel. Dans ce cas, le tarif facturé au Client sera celui en vigueur, au moment de la modification, pour les nouvelles dates et le nouveau type de chambre choisi par le Client.

Lorsque le Client a réservé une nuitée avec possibilité d’annulation et de modification, les modalités suivantes s’appliquent :

En cas d’annulation avant 18h le jour du début du séjour du Client à l’hôtel, aucune somme ne sera facturée au Client ;

Si l’annulation intervient après 18h le jour du début du séjour cette annulation tardive donnera lieu à la facturation du prix total de la nuitée considérée. Cette somme sera directement prélevée sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client lors de sa réservation. Si toutefois ce prélèvement s’avérait impossible pour quelque cause que ce soit (et notamment si la carte bancaire considérée n’était plus valide), le Client s’engage à régler la somme due par un autre moyen de paiement accepté par l’hôtel.

En cas d’annulation en cours de séjour du Client, le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement des nuitée(s) annulée(s), l’intégralité des montants payés au début de son séjour en application de l’article 6.4. restant acquis à OKKO HOTELS.

Ces règles sont applicables hors cas de force majeure au sens de l’article 11 ou de conditions spécifiques précisées dans la Politique d’annulation et de modification propre au tarif choisi.


7.5 Hors cas de force majeure en application de l’article 11, si le Client ne se présente pas après 4h du matin au premier jour de sa réservation (« no show »)

Si les nuitées ont été réservées sans possibilité de modification gratuite ou d’annulation, le Client n'aura droit à aucun remboursement ou quelconque indemnisation.

Si les nuitées ont été réservées avec possibilité d’annulation ou de modification, le montant de la première nuit sera directement prélevé sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire dont les coordonnées ont été fournies par le Client lors de sa réservation et les éventuelles nuits supplémentaires de la réservation seront annulées sans frais, sauf s’il en est indiqué autrement dans les Conditions Tarifaires.

En tout état de cause, sauf si le Client a préalablement informé OKKO HOTELS par courrier électronique ou par téléphone avant minuit qu’il ne pourrait pas être présent avant l’heure limite d’arrivée mais qu’il entendait néanmoins rejoindre l’hôtel ultérieurement et prendre possession de sa ou ses chambres, le Client est informé qu’OKKO HOTELS remettra sa ou ses chambres à la vente.

7.5.. Si par extraordinaire et hors hypothèse de force majeure, OKKO HOTELS ne devait pas être en mesure d’assurer la réservation souscrite, il proposera au Client, au choix de celui-ci, soit le remboursement des sommes déjà versées, soit le relogement dans un établissement de catégorie au moins équivalente et situé à proximité (OKKO HOTELS supportant l’éventuelle différence entre le prix de la chambre réservée initialement par le Client auprès d’OKKO HOTELS et le prix de la chambre dans le nouvel établissement proposée par OKKO HOTELS).

7.6 Les modalités d’annulation et de modification sont les suivantes :

lorsque le Client a réservé une ou des nuitée(s) avec possibilité d’annulation, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement sur le Site par l’intermédiaire de la rubrique « Consultez ou annulez votre réservation » ou auprès de l’hôtel concerné par courrier électronique ou téléphone ;

lorsque le Client souhaite modifier sa réservation, la modification de la réservation peut s’effectuer sur le Site OKKO HOTELS ou auprès de l’hôtel concerné, par courrier électronique ou téléphone, selon les conditions décrites aux 7.3 et 7.4 ci-dessus.


8. Programme de fidélité

8.1. L’activation par le Client de son compte Club lui permet de bénéficier d’un programme de fidélité (ci-après « le Programme de Fidélité »).

8.2. Dans le cadre du Programme de Fidélité, le Client peut bénéficier de réductions spécifiques sur les tarifs proposés. Le détail des réductions et des conditions applicables au Programme de Fidélité est consultable sur le Site OKKO HOTELS.

9. Responsabilité – Réclamations

9.1. Le Client est seul responsable du choix des services qu’il souhaite réserver et de leur adéquation avec ses besoins et OKKO HOTELS ne sera nullement responsable à cet égard.

9.2. Le Client est informé qu’OKKO HOTELS n’est pas en mesure d’assurer que la ou les chambre(s) qui lui seront attribuée(s) seront strictement identiques aux photographies du type de chambre(s) réservée(s) figurant sur le Site OKKO HOTELS. En effet, au sein d’un même hôtel, des variations peuvent exister entre les différentes chambres d’un même type, notamment en termes de format de la chambre, de disposition du mobilier, de coloris ou encore en cas de changement du mobilier ou de rénovations. Aucune réclamation ne pourra donc être faite par le Client, sauf si les différences invoquées sont substantielles.

9.3. Les éventuelles réclamations du Client devront être effectuées auprès du personnel de l’hôtel et, si le Client estime qu’aucune solution satisfaisante n’a pu être trouvée, devront impérativement être adressées par lettre recommandée avec avis de réception au Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10 dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la fin du séjour du Client dans l’hôtel en cause.

10. Service Clients

Pour entrer en relation avec le Service Clients, le Client peut :

Envoyer un courrier à l’adresse suivante :

OKKO HOTELS SAS – Service Clients

52, boulevard Malesherbes 75008 PARIS ;

Envoyer un message électronique via son compte personnel.

Envoyer un message électronique à l’adresse suivante : contact@okkohotel.com

Par souci d’efficacité, lorsque le Client contacte le Service Clients, il est invité à préciser le nom de l’hôtel concerné par sa demande.

11. Force majeure

Aucune défaillance ou omission de l’une ou l’autre des parties dans l’exécution de ses obligations au titre du Contrat ne pourra être considérée comme un manquement de cette partie à ses engagements contractuels dans l’hypothèse où cette défaillance ou cette omission serait due à un évènement de force majeure, tel que défini par la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation. La force majeure ne libèrera de ses obligations contractuelles la partie qui l’invoque que dans la mesure et pendant le temps où elle est empêchée de les exécuter.

12. Données à caractère personnel et cookies

12.1. Les données à caractère personnel du Client recueillies par OKKO HOTELS font l’objet d’un traitement au sens de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés aux fins d’exécution du Contrat, notamment gestion de la réservation, envoi d’informations, ainsi qu’opérations de paiement et de facturation.

Le traitement de données personnelles réalisé par OKKO HOTELS est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 750262321. Les données à caractère personnel du Client sont conservées pour une durée nécessaire à la réalisation de la prestation et au suivi de la relation commerciale. Les données à caractère personnel du Client nécessaires pour établir la preuve d’un droit ou d’un contrat seront par ailleurs conservées pour la durée nécessaire permettant à OKKO HOTELS de respecter ses obligations légales et/ou réglementaires.

Les données de carte bancaire sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du Contrat. En outre, elles pourront être conservées en archive intermédiaires à des fins de preuve pour une durée de 13 mois, suivant la date de débit ou 15 mois en cas de cartes de paiement à débit différé, étant précisé qu’elles ne pourront être utilisées qu’en cas de contestation.

12.2. Les données à caractère personnel du Client recueillies par OKKO HOTELS doivent être communiquées à des tiers (notamment le gestionnaire de la plateforme de réservation et la société en charge du site de paiement sécurisé) pour que les services puissent être rendus. Certains de ces tiers pourront être situés à l’étranger mais toujours à l’intérieur de l’Union européenne. Ces tiers ne peuvent utiliser ces données qu’à ces mêmes fins. Les tiers se sont engagés à prendre toutes les mesures nécessaires de sécurité pour garantir la confidentialité des données à caractère personnel du Client.

12.3. OKKO HOTELS pourra utiliser les données à caractère personnel du Client pour ses propres opérations de marketing en lui adressant, par quelque moyen que ce soit et notamment par courrier électronique, des informations sur ses produits et services sauf opposition expresse du Client lors de la communication des données à caractère personnel ou ultérieurement en écrivant au Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10 ou en par voie électronique en adressant un courrier électronique à contact@okkohotels.com.

S’agissant des opérations de prospection commerciale à destination du Client, OKKO HOTELS conservera ses données pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale.

Pour les besoins de l’exécution du Contrat, OKKO HOTELS peut être amenée à collecter les coordonnées téléphoniques du Client. Ce dernier est informé de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel ». Le Client peut s’inscrire sur cette dernière via le lien suivant : https://conso.bloctel.fr

12.4. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données à caractère personnel le concernant, ainsi que d’un droit de définir des directives relatives au sort de ses données à caractère personnel après sa mort. Le Client peut également demander la communication de ses données personnelles dans un format ouvert et lisible par machine afin de pouvoir les réutiliser pour des fins personnelles et le cas échéant les transmettre auprès de l’organisme de son choix. Il peut exercer ces droits en écrivant au Service Clients dont les coordonnées figurent à l’article 10.

12.5. La procédure de réservation et la navigation sur le Site OKKO HOTELS peut conduire à l’installation de cookies afin de mémoriser les identifiants du Client et ainsi lui permettre d’accéder directement à son compte personnel. Le Client peut néanmoins désactiver ces cookies s’il le souhaite à tout moment, par l’intermédiaire des paramètres de son navigateur.

12.6. OKKO HOTELS prend toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection et la confidentialité des données à caractère personnel qui lui sont transmises par le Client.

12.7 Les présentes Conditions Générales de Vente OKKO HOTELS sont complétées par :

- Des mentions spécifiques d’information figurant sur les formulaires de collecte ;

- Une politique de traitement des cookies que vous trouverez ici ;

- La Charte de Protection des Données Personnelles.

13. Divers

13.1. De convention expresse entre OKKO HOTELS et le Client, les courriers électroniques et les SMS échangés au titre de l’exécution du Contrat auront valeur probante.

13.2. Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées et/ou complétées par OKKO HOTELS SAS. En ce cas, les nouvelles Conditions Générales de Vente seront mises en ligne sur le site www.okkohotels.com et s'appliqueront immédiatement pour toute nouvelle réservation effectuée sur le site web ou par téléphone.

14. Loi applicable – règlement des litiges

Le Contrat est soumis à la loi française.

Le Client est informé de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Le Client peut notamment saisir gratuitement un conciliateur de justice. La liste des conciliateurs de justice est disponible à l’adresse suivante : http://www.conciliateurs.fr/.

 

DESCRIPTIF DES SERVICES

Les services suivants sont inclus dans le prix d’une nuitée (les tarifs s'entendent TTC et ne sont valables que pour les dates et le nombre d'occupants renseignés par le client) :

Un hébergement en chambre double correspondant au type de chambre choisi lors de la réservation et comprenant les services suivants :

- Un accès aux chaînes de la TNT, ainsi qu’à un bouquet de chaînes internationales. La liste des chaînes TNT et internationales accessibles est susceptible d’évoluer à tout moment (notamment en fonction de l’évolution des catalogues de diffuseurs) ;

- La possibilité d’émettre des appels de manière illimitée (hors numéros courts, spéciaux et surtaxés) vers les fixes et mobiles de France métropolitaine;

- L’accès à Internet (filaire et Wi-Fi) ;

- Une machine à café Nespresso, ainsi que 1 capsule par jour, par occupant ;

- Une bouteille d’eau par jour, par occupant ;

- Des produits cosmétiques ;

- La possibilité de demander l’installation d’un lit bébé dans la chambre (en en formulant la demande au préalable, sous réserve de disponibilité).

Un accès à l’espace commun de l’hôtel (ci-après « le Club ») permettant d’avoir accès aux services suivants :

- Snacking tout au long de la journée, boissons chaudes et froides non alcoolisées. Il est entendu que l’ensemble de ces produits est à consommer exclusivement dans le Club. Tout produit emporté par le client à l’extérieur du Club lui sera facturé 2€.

- L'aperitivo chaque soir

- Un accès à un Internet en Wi-Fi ;

- L’accès à un ordinateur et à une imprimante (les impressions étant incluses dans le prix, sous réserve d’un usage raisonnable) ;

- Un accès à un espace forme pouvant comprendre, selon les hôtels, des machines de cardio, du matériel de musculation et/ou un sauna. Le Client est invité à se rendre sur le Site OKKO HOTELS, à contacter directement l’hôtel ou le Service Clients, préalablement à sa réservation, afin de s’assurer de la disponibilité de ces services dans l’hôtel dans lequel il souhaite réserver une ou plusieurs chambre(s) ;

- Un service de conciergerie assuré par le personnel d’OKKO HOTELS (pour la réservation de restaurants, spectacles, transports) ;

Il est précisé que l’accès au Club et aux services associés n’est possible que pour la durée de l’occupation des chambres (soit à partir de 14h le jour d’arrivée et jusqu’à 12h le jour du départ si celui-ci a lieu en semaine, 14h si ce départ a lieu le week-end, ces horaires pouvant être étendus en cas de souscription au service d’arrivée anticipée ou de départ tardif)

Si le Client souhaite avoir accès au Club alors que sa réservation n’a pas débuté et/ou après l’expiration de celle-ci, il lui est possible de souscrire un Pass Club (différents Pass Club sont proposés : pass horaire, demi-journée, Petit-Déjeuner et Aperitivo). Les Pass Club disponibles et les tarifs applicables figurent sur le site OKKO HOTELS ainsi qu’à la réception des hôtels OKKO HOTELS.

Tous les autres services ou fourniture de biens ne sont pas inclus dans le prix d’une nuitée et seront facturés en sus au Client et notamment :

Le petit-déjeuner ;

La consommation de boissons alcoolisées et non alcoolisées proposées à la carte ;

L’offre à la carte ;

Le champagne servi en chambre ;

Un service de pressing ;

Le parking ;

Les communications téléphoniques vers les DOM-COM et l’étranger au-delà du crédit inclus dans le prix, ainsi que tous les appels vers les numéros courts, spéciaux ou surtaxés qu’ils soient passés vers des numéros fixes ou mobiles métropolitains ou vers d’autres destinations.

 

Barème des tarifs facturés au Client en cas de dégradation / détérioration ou encore si des objets et/ou du mobilier sont manquants dans les chambres et les parties communes

1.1 Les dégradations ci-après mentionnées seront facturées selon les tarifs applicables reproduits dans le tableau ci-dessous (ces tarifs visent à permettre la couverture des coûts supportés par OKKO HOTELS pour réparer la dégradation constatée) :

Dégradation constatée Tarif Applicable / modalité de calcul pour réparer le dommage causé
Client ayant fumé dans sa chambre 90€ correspondant au traitement spécifique de la chambre et au manque à gagner dû à l'impossibilité de la louer la nuit suivante
Chambre anormalement sale 30€ correspondant au coût de nettoyage supplémentaire
Equipement fortement dégradé au départ du client Coût du remplacement à neuf de l'objet (hors frais de transport) :
ALÈSE MATELAS 160X200 14 €
ALÈSE OREILLER 50X75 5 €
ALÈSE OREILLER 65X65 6 €
CINTRE 3 €
CINTRE A PINCE 4 €
COFFRE FORT 212 €
COFFRE FORT - CLE EMERGENCY 28 €
COFFRE FORT - POCKET CEU 281 €
CORBEILLE PAPIER 20 €
FAUTEUIL DE BUREAU - COL 1 296 €
FAUTEUIL DE BUREAU - COL 2 296 €
MACHINE A CAFE 72 €
MATELAS 160X200 874 €
PATERE 109 €
PIEDS 19 €
PIEDS 15 €
PLATEAU 12 €
SOMMIER 160X200 222 €
TASSE A CAFE 9 €
APPLIQUE 58 €
SUSPENSION 757 €
BOITE A MOUCHOIR 9 €
POUBELLE A PEDALE 33 €
APPLIQUE 97 €
ECO PARTICIPATION - LIGNE ROSET 96 €
ECO PARTICIPATION - NESPRESSO 0 €
EVACUATION DES DECHETS - TGH 468 €
CONFECTION - RIDEAUX - COL 1 126 €
CONFECTION - RIDEAUX - COL 2 126 €
CONFECTION - VOILAGE 53 €
TISSUS - RIDEAUX - COL 1 33 €
TISSUS - RIDEAUX - COL 2 33 €
TISSUS - VOILAGE 17 €
TRINGLE - RIDEAUX 149 €
TRINGLE - VOILAGE 0 €
CONFECTION - RIDEAUX - COL 1 133 €
CONFECTION - RIDEAUX - COL 2 133 €
CONFECTION - VOILAGE 63 €
TRINGLE - RIDEAUX 198 €
TRINGLE - VOILAGE 0 €
Cimaise TV 72 €
Secrétaire / bureau 515 €
Etagère 86 €
Placard / dressing 1 084 €
Tete de lit (partie haute) 281 €
Tete de lit partie basse 76 €
Table de nuit 111 €
Paravan chambre 2 028 €
Paravan SDB 452 €
Porte serviette 225 €
Porte bagage 312 €
Miroir 312 €
Lampe miroir 212 €
APPLIQUE TETE DE LIT SMILE 58 €
APPLIQUE MINI GLO BALL 97 €
SUSPENSION AUDREY 757 €

1.2. Objets ou mobiliers manquants ci-après mentionnés seront facturés selon les tarifs applicables reproduits dans le tableau ci-dessous (ces tarifs visent à couvrir les coûts liés à l’achat de matériel de remplacement) :

 

INFORMATIONS RELATIVES À OKKO HOTELS SAS ET AUX SOCIÉTÉS EXPLOITANT L’HÔTEL


OKKO HOTELS – société par actions simplifiée au capital de 136 782 euros, siège social : 52-54, boulevard Malesherbes 75008 PARIS, RCS Paris : B 515 402 188, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : 01.43.13.31.93 – E-mail : contact@okkohotels.com.

OKKO HOTELS NANTES CHATEAU :

SOCIETE HOTELIERE NANTES CHATEAU – Société par actions simplifiée, 15 bis rue de Strasbourg – 44000 Nantes. RCS : 750 262 321, numéro de TVA intracommunautaire : FR 42 750 262 321. Téléphone : + 33 (0)2 52 20 00 70 – E-mail : nantes4401@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AREAS Assurances – 49 rue de Miromesnil – 75380 Paris Cedex 08 couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS GRENOBLE JARDIN HOCHE :

OKKO HOTELS GRENOBLE JARDIN HOCHE – Société par actions simplifiée, 23 rue Hoche – 38000 Grenoble. RCS : 789 166 097, numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 789 166 097. Téléphone : + 33 (0)4 85 19 00 10 – E-mail : grenoble3801@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AXA Assurances – 313 Terrasses de l’Arche – 92727 Nanterre Cedex couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS LYON PONT LAFAYETTE :

LYON PONT LAFAYETTE – Société par actions simplifiée, angle 2 et 4 rue Vauban et Quai Général Sarrail – 69006 Lyon. RCS : 789 210 408, numéro de TVA intracommunautaire : FR 43 789 210 408. Téléphone : + 33 (0)4 28 00 02 50 – E-mail : lyon6901@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AREAS Assurances – 49 rue de Miromesnil – 75380 Paris Cedex 08 couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS CANNES CENTRE :

OKKO HOTELS CANNES CROISETTE – Etablissement secondaire, 6 bis place de la Gare – 06400 Cannes. RCS : 515 402 188 00053, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : + 33 (0)4 92 98 30 30 – E-mail : cannes0601@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AXA Assurances – 313 Terrasses de l’Arche – 92727 Nanterre Cedex couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS PARIS RUEIL-MALMAISON :

OKKO HOTELS PARIS – RUEIL MALMAISON – Etablissement secondaire, 109 avenue Victor Hugo – 92500 Rueil-Malmaison. RCS : 515 402 188 00061, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : + 33 (0)1 47 10 92 10 – E-mail : rueil9201@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de MMA IARD Assurances – 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72 030 Le Mans Cedex 9 couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS BAYONNE CENTRE :

HOTELADOUR – Société par actions simplifiée unipersonnelle, 22 boulevard du BAB – 64100 Bayonne. RCS : 814 045 662, numéro de TVA intracommunautaire : FR 08 814 045 662. Téléphone : + 33 (0)5 59 42 88 38 – E-mail : bayonne6401@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AXA Assurances – 313 Terrasses de l’Arche – 92727 Nanterre Cedex couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS PARIS PORTE DE VERSAILLES :

OKKO HOTELS PARIS PORTE DE VERSAILLES – Etablissement secondaire, 2 rue du Colonel Pierre Avia – 75015 Paris. RCS : 515 402 188 00079, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : + 33 (0)1 45 01 17 00 – E-mail : paris7501@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AXA Assurances – 313 Terrasses de l’Arche – 92727 Nanterre Cedex couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS STRASBOURG CENTRE :

OKKO HOTELS STRASBOURG CENTRE – Etablissement secondaire, 48 rue du Bassin d'Austerlitz – 67100 Strasbourg. RCS : 515 402 188 00087, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : + 33 (0)3 88 39 80 80 – E-mail : strasbourg6701@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de AXA Assurances – 313 Terrasses de l’Arche – 92727 Nanterre Cedex couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS PARIS GARE DE L’EST :

OKKO HOTELS PARIS GARE DE L’EST – Etablissement secondaire, 30A rue d’Alsace – 75010 Paris. RCS : 515 402 188 00103, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : + 33 (0)1 40 03 10 06 – E-mail : paris7502@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de MMA IARD Assurances – 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72 030 Le Mans Cedex 9 couvrant l’hôtel.

OKKO HOTELS TOULON CENTRE :

OKKO HOTELS TOULON CENTRE – Etablissement secondaire, 20 rue Nicolas Peiresc – 83000 Toulon. RCS : 515 402 188 00111, numéro de TVA intracommunautaire : FR 95 515 402 188. Téléphone : + 33 (0)4 94 10 77 40– E-mail : toulon8301@okkohotels.com. Assurance de responsabilité professionnelle souscrite auprès de MMA IARD Assurances – 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72 030 Le Mans Cedex 9 couvrant l’hôtel.

 

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